MENTIONS LÉGALES 

1. MENTIONS LÉGALES 

 

1.1 Éditeur du site 

Le site assm-gymfeminine.saintmedardasso.fr (ci-après « le Site ») est édité par l’association : 

ASSM Gym Féminine 

  • Statut juridique : association loi 1901 à but non lucratif 
  • Siège social : A.S.S.M. – Complexe sportif R. Monseau – rue Charles Capsec – 33160 Saint-Médard-en-Jalles, France 
  • Numéro RNA : W332006994 
  • Numéro SIRET : 78200038400019
  • Représentante légale / Directrice de la publication : Monsieur Pierre ACQUAVIVA 
  • Téléphone :

Conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’identité et les coordonnées de l’éditeur sont portées à la connaissance du public comme indiqué ci-dessus. 

1.2 Hébergeur du site 

  • Nom : IONOS SARL
  • Adresse : 7 place de la gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex Roubaix, France
  • Téléphone :  0805542180
  • Courriel / site : 

1.3 Conception et réalisation 

  • Crédits photographiques : 

1.4 Propriété intellectuelle 

L’ensemble des contenus du Site (textes, images, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques, structure et code) est protégé par le droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants) et est la propriété exclusive de l’ASSM Gym Féminine ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire pour les contenus sous licence libre. 

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

1.5 Liens hypertextes 

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’ASSM Gym Féminine n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, leurs pratiques en matière de données personnelles et leur disponibilité. 

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